Marque renouvelée - Marque en vigueur

DRAINACTIL
H2 PHARMA, SASU

Numéro de dépôt :
1490740
Date de dépôt :
27/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2028

Présentation de la marque DRAINACTIL

Déposée le 27 septembre 1988 par H2 PHARMATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DRAINACTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est H2 PHARMATODO domicilié(e) ZA LA CROIX BONNET, 21 RUE JACQUES TATI - 78390 - BOIS-D'ARCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 202 419 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, H2 PHARMA, M. HASSID HENRY domicilié(e) ZA LA CROIX BONNET, 21 RUE JACQUES TATI - 78390 - BOIS-D'ARCY - France.

La marque DRAINACTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DRAINACTIL arrivera à expiration en date du 27 septembre 2028.

H2 PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : ELANUIT , BRONCOTOUX , TOP MAG , OROTIX , COLLU-SEC , BRONCHOTIX , MUCOTIX , FERTIX , DOLISAN , H2 PHARMA


H2 PHARMA, SASU - ZA LA CROIX BONNET, 21 RUE JACQUES TATI - 78390 - BOIS-D'ARCY - France - SIREN 478202419


H2 PHARMA, M. HASSID HENRY - ZA LA CROIX BONNET, 21 RUE JACQUES TATI - 78390 - BOIS-D'ARCY - France


Inscription - Transmission de propriété n°44150 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Renouvellement sans limitation n°2117793 - Publication au BOPI 1998-29

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2008 n°2384836 - Publication au BOPI 2008-09-19

Inscription le 22 mars 1999 - Gage constitué n°274128 - Publication au BOPI 1999-03-22

Inscription le 27 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°278106 - Publication au BOPI 1999-05-27

Inscription le 11 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260049 - Publication au BOPI 1998-08-11

Inscription le 9 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191546 - Publication au BOPI 1995-11-09

Inscription le 23 février 1999 - Gage constitué n°272510 - Publication au BOPI 1999-02-23

Inscription le 11 août 1998 - Concession de licence n°260050 - Publication au BOPI 1998-08-11

Inscription le 15 décembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°713248 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Inscription le 15 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713247 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2018 n°2678425 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-10

Produits pharmaceutiques, diététiques, hygiéniques, savons, cosmétiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.